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Conseil de l'ordre

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ESPACE PRO
Espace e-Conseil
Rapport de Christian SAINT-PALAIS sur l'ADAP et demande d’homologation
Travaux, rapports et délibérations
Modification de l'article P63.1 du RIBP et ajout d'une annexe XXV "Conseil de l'Ordre - Charte"

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 18 octobre 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Projet de requête sur la carte sésame et le stationnement des avocats
Travaux, rapports et délibérations
Nouvelle annexe 25 : « Conseil de l'Ordre - Charte » Modification de l'article P63.1 du RIBP
Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour du Conseil du mardi 11 octobre 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du Conseil du Mardi 04 octobre 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur la communication de l’incubateur autour des évènements à venir
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur l'accessibilité aux cabinets d'avocats
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la réforme du CAPA : les problématiques de la collaboration "qualifiante
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du Conseil du mardi 27 septembre 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur la formation des avocats représentant les enfants en justice dans les procédures civile, pénale et administrative dans cinq Etats de l’union européenne.
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur le budget de la justice
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du Conseil du mardi 20 septembre 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur la future carte professionnelle d’avocat.
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur le stationnement résidentiel à Paris
Travaux, rapports et délibérations
Vademecum sur l’activité de l’avocat du majeur sous mesure de protection juridique et du majeur vulnérable
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur le traitement du contentieux social devant la cour d'appel de Paris.
Travaux, rapports et délibérations
Honorariat

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 27 septembre 2016

Travaux, rapports et délibérations
Annexe XXIV : Vademecum de l'avocat chargé d'une enquête interne
Modifications du RIN et du RIBP
Rectification de l'article 3.3 de l'annexe du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 19 juillet 2016

Modifications du RIN et du RIBP

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