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Conseil de l'ordre

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ESPACE PRO
Espace e-Conseil
Ordre du jour du Conseil du mardi 03 mai 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Convention de partenariat entre l'Ordre et la SPANAH
Travaux, rapports et délibérations
Présentation d’un projet de résolution sur le système électoral de désignation des membres du CNB
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du Conseil du mardi 19 avril 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur la directive blanchiment
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la demande de tierce intervention devant la cour européenne des droits de l’homme dans les contentieux engagés contre les mauvaises conditions de détention à Nîmes et Ducos
Travaux, rapports et délibérations
Rapport à l’assemblée générale du CNB sur les avocats et besoins des entreprises
Travaux, rapports et délibérations
Rapport de Madame la vice-batônnière sur le projet européen de défense des mineurs
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la société en législation comparée
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la réforme du mode de scrutin pour l'élection des membres du CNB
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour de la séance du Conseil du Mardi 12 avril 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour de la séance du Conseil du Mardi 5 avril 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 22 mars 2016
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour de la séance du Conseil du Mardi 29 mars 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Honorariat

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 29 mars 2016

Ordre du jour des séances du Conseil
Honorariat

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 22 mars 2016

Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour de la séance du Conseil du Mardi 22 mars 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Le Statut du Dauphin
Travaux, rapports et délibérations
Le GRIDAUH et le Barreau de Paris
Travaux, rapports et délibérations
Présentation d'une convention d'honoraire type
Travaux, rapports et délibérations

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