Conseil de l'ordre

L'Ordre est à vous

Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre

ESPACE PRO

Modification de l’article P 40.5 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 17 janvier 2017

Liste des membres de la Commission Règlement des difficultés d'exercice en collaboration libérale – Commission de Règlement des difficultés d'exercice en collaboration salariée et demande de requalification – SDR

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 10 janvier 2017

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur les conditions d'exclusion d'une liste d'AJ

Travaux, rapports et délibérations

Adoption de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 10 janvier 2017

Travaux, rapports et délibérations

Composition des formations de jugement disciplinaire, de la formation d'instruction disciplinaire, de l'autorité de poursuite et de la formation administrative

Séances du Conseil de l'Ordre des mardis 10 et 17 janvier 2017

Travaux, rapports et délibérations

Ordre du jour du mardi 10 janvier 2017

Ordre du jour des séances du Conseil

Bilan des engagements pris en décembre 2015 sur l'aide juridictionnelle

Travaux, rapports et délibérations

Ordre du jour du mardi 20 décembre 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Transparence et bilan de la transmission vidéo des séances du Conseil

Travaux, rapports et délibérations

Ordre du jour du 13 décembre 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Portée des avis de la COMHADIS

Travaux, rapports et délibérations

Le nouveau divorce par consentement mutuel

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur la surpopulation

Travaux, rapports et délibérations

Nouvelle rédaction de l’article 5.1 de l’annexe XIX «Règlement général» du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 10 janvier 2017

Modifications du RIN et du RIBP

Ordre du jour du mardi 6 décembre 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Mise en place d'une procédure de rescrit déontologique

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur la reforme de la procédure devant les juridictions administratives

Travaux, rapports et délibérations

Modification du second point «composition de la commission» du chapitre I de l’annexe XIII du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 10 janvier 2017

Modifications du RIN et du RIBP

Rapport sur le nouveau décret sur l’aide juridictionnelle et le projet de recours

Travaux, rapports et délibérations

Nouvelle rédaction de l'alinéa 1 de l'article P 63 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 20 décembre 2016

Modifications du RIN et du RIBP

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