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Conseil de l'ordre

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Espace e-Conseil
Rectification de l'article 3.3 de l'annexe du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 19 juillet 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Honorariat

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 13 septembre 2016

Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur le projet de convention IHEDN en suite de demandes de rectification du projet initial
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du Conseil du mardi 6 septembre 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur l'examen d'entrée à la profession
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la jurisprudence de la CEDH à propos des écoutes judiciaires incidentes
Travaux, rapports et délibérations
Rapport relatif à l'article 8 de la loi Sapin II
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la situation de quatre avocats burundais menacés de radiation
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la transposition de la directive 2014/24/UE du 26 février 2014 relative aux marchés publics
Travaux, rapports et délibérations
Présentation sur le projet de convention RPVTCom
Travaux, rapports et délibérations
Création de l'article 7.1 à l'annexe 1 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 12 juillet 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Ajout d'u cinquième alinéa à l'article P31 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 28 juin 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Modification de l’annexe V du RIBP relative au barème de rétribution des permanences

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 21 juin 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Planning des Séances du Conseil de l'Ordre 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du Conseil du mardi 19 juillet 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport relatif à une proposition de modification législative visant à favoriser l’élection de domicile par les parties chez leurs avocats pour permettre la convocation par la seule voie du RPVA
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la convention multipostulation
Travaux, rapports et délibérations
Adaptation du RIBP pour les élections ordinales
Travaux, rapports et délibérations
Modification de l’article P. 65 de l'annexe I et du chapitre II de l'annexe XIII du RIBP
Modifications du RIN et du RIBP
Création article 7.1 à l'annexe 1 du RIBP

Séance du Conseil du 12 juillet 2016

Modifications du RIN et du RIBP

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