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Conseil de l'ordre

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Espace e-Conseil
Création d'un article P 10.0.3 au RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 12 avril 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Modification des articles P 11.6.0.1, P 10.0.2 et P 45 RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 17 mai 2016

Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour du Conseil du mardi 31 mai 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Point sur les procédures d’agrément des associations
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur l'état d'avancement du projet de la Base Nationale Avocats
Travaux, rapports et délibérations
Honorariat

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 17 mai 2016

Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du Conseil du Mardi 24 mai 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur l’archivage des dossiers de l’avocat
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la "clinique juridique"
Travaux, rapports et délibérations
Les Etats Généraux de la Collaboration
Travaux, rapports et délibérations
Charte déontologique du médiateur
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur l'adhésion de l'European Law Institute
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du Conseil du mardi 17 mai 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur la future juridiction unifiée du brevet et de ses enjeux pour Paris
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur les propositions de réforme de nos dispositions à la suite de diverses modifications des articles 10 et 11 du RIN
Travaux, rapports et délibérations
Projet européen d'aide aux réfugiés sur l'Ile de Lesbos
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur le projet de décret d’application de l’article 63 de la loi Macron : dispositions modifiant le régime des incompatibilités
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du Conseil du mardi 10 mai 2016
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, proposition de recours
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur Campus 2016
Travaux, rapports et délibérations

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