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Conseil de l'ordre

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Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre
ESPACE PRO
Espace e-Conseil
Rapport sur le guichet unique
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur les activités de l’avocat honoraire autorisées et création d'un nouvel article.
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la clinique du droit.
Travaux, rapports et délibérations
Publicité des avoctas : modification de l'article P10 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 27 juin 2017

Modifications du RIN et du RIBP
Organisation des élections : modification l’annexe I du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du 20 juin 2017.

Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour du mardi 20 juin 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur le recours contre les décrets des 6 et 10 mai 2017 relatifs à la procédure civile
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la présentation et la validation des statuts de l’association Culture au Barreau
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur le partage d'honoraires et la rémunération des apporteurs d'affaires
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du mardi 13 juin 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport relatif à la concertation sur le lissage et l’omission
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la base documentaire nationale
Travaux, rapports et délibérations
Modification de l'article P.71.4 relatif aux dispositions communes à la conciliation des litiges de collaboration et des différends nés à l’occasion de l’exercice professionnel

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 13 juin 2017

Modifications du RIN et du RIBP
Ouvertures disciplinaires - Juin 2017

En juin 2017, l'autorité de poursuite a engagé 8 procédures disciplinaires pour les motifs suivants :

Discipline
Jeux olympiques 2024 : motion de soutien officiel du Barreau de Paris
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du 6 juin 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur la situation pénitentiaire à la suite du rapport d'information du CNB
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur le projet de convention ODAP/INHESJ
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur l’avocat dans la cité olympique
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur le nouveau serveur Web TV
Travaux, rapports et délibérations

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