Conseil de l'ordre

L'Ordre est à vous

Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre

ESPACE PRO

Espace e-Conseil

Ordre du jour du mardi 30 mai 2017

Ordre du jour des séances du Conseil

Proposition de modification de l'article P 43 du RIBP relatif au RPVA et à la communication et électronique

Travaux, rapports et délibérations

Déclaration de Marrakech

Travaux, rapports et délibérations

Utilisation du RPVA et communication électronique : modification de l'article 3 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 30 mai 2017

Modifications du RIN et du RIBP

Modification de l'article P.72.1.2 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du 16 mai 2017

Modifications du RIN et du RIBP

Ordre du jour du mardi 16 mai 2017

Ordre du jour des séances du Conseil

Ouvertures disciplinaires - Mai 2017

En mai 2017, l'autorité de poursuite a engagé 6 procédures disciplinaires pour les motifs suivants :

Discipline

Honorariat : modification de l'article P13.0.1 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 9 mai 2017

Modifications du RIN et du RIBP

Création d'une annexe VI bis du RIBP intitulée "Guide de l'entretien annuel du collaborateur"

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 9 mai 2017

Modifications du RIN et du RIBP

Modifications de l'article 6 du RIBP : Le champ d’activité professionnelle de l’avocat

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 9 mai 2017

Modifications du RIN et du RIBP

Rapport sur la procédure de demande d’honorariat

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur l’entretien d'évaluation collaborateur

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur les conséquences au RIBP de la réforme des articles 6 et 19 du RIN.

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur l’étude du visuel des nouvelles cartes d’avocats.

Travaux, rapports et délibérations

Ordre du jour de la Séance du 9 mai 2017

Ordre du jour des séances du Conseil

Etat des lieux de la postulation territoriale

Travaux, rapports et délibérations

Rapport d’étape sur le processus de retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne

Travaux, rapports et délibérations

Ordre du jour de la Séance du 2 mai 2017

Ordre du jour des séances du Conseil

Situation de Levent Piskin, projet de résolution

Travaux, rapports et délibérations

Ouvertures disciplinaires - Avril 2017

En mars 2017, l'autorité de poursuite a engagé 10 procédures disciplinaires pour les motifs suivants :

Discipline

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