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Conseil de l'ordre

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L'Ordre est à vous
Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre
ESPACE PRO
Espace e-Conseil
Suppression dans l’annexe VI du Contrat-type E
Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour de la Séance du 07 novembre 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour de la Séance du 17 octobre 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur les évolutions du droit social européen

Séance du mardi 17 octobre 2017

Travaux, rapports et délibérations
Rapport de Monsieur Pierre-Philippe HENDRICKX  sur le droit fiscal à la dérive

Séance du mardi 17 octobre 2017

Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la planification fiscale transfrontière agressive
Travaux, rapports et délibérations
L'essentiel du Conseil du mardi 17 octobre 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du mardi 18 juillet 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Résolution du Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris

Conseil du 18 juillet 2017

Travaux, rapports et délibérations
Rapport de Madame sur l’action internationale du barreau de Paris

Conseil du 18 juillet 2017

Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la convention avec la Ligue de Tennis de Paris et un projet de convention avec l'INSEP
Travaux, rapports et délibérations
Domicile professionnel : modification de l'article P.31

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 11 juillet 2017

Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour du 11 juillet 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport de Monsieur Benjamin PITCHO sur le salon des seniors
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la double déontologie de l’exercice. Proposition de modification de l’article P.31 du RIPB
Travaux, rapports et délibérations
Présentation de l’association des avocats pour la promotion des pratiques de qualité dans les réponses aux mises en concurrence
Travaux, rapports et délibérations
Ouvertures disciplinaires : juillet 2017

En juillet 2017, l'autorité de poursuite a engagé 8 procédures disciplinaires pour les motifs suivants :

Discipline
Autorisation des activités : nouvel article P 13.0.2 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 4 juillet 2017

Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour de la Séance du 4 juillet 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur le Code de conduite professionnelle commun à tous les avocats plaidant devant les juridictions pénales internationales
Travaux, rapports et délibérations

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