Propriété intellectuelle

Responsable de la commission :
Mme Fabienne FAJGENBAUM

Présentation
La Commission ouverte de droit de la Propriété Intellectuelle (COMPI) se veut un lieu de rencontre et d'échanges.
Présidée par Fabienne FAJGENBAUM, elle se réunit habituellement mais pas uniquement à la Maison du Barreau, à raison d'une séance par mois en moyenne.
Véritable atelier de travail, la Commission offre aux différents praticiens du droit une tribune pour débattre autour de thèmes choisis dans l'actualité - tant réglementaire, législative que jurisprudentielle - de la propriété intellectuelle.

Organisée autour d'un invité principal, spécialiste du sujet à l'ordre du jour, elle permet à chacun d'intervenir spontanément et d'exposer ses idées et questionnements, dans un esprit constructif que garantit l'interactivité des débats.

Missions
La Commission Ouverte de Droit de la Propriété Intellectuelle s'attache à travailler dans des domaines aussi diversifiés que le Droit d'auteur, le Droit des dessins et modèles, le Droit des marques et le Droit des brevets. Si les thèmes abordés sont variés, une attention plus particulière est portée aux développements communautaires et internationaux que connaît la Propriété Intellectuelle.

Par ailleurs, le Droit de la Propriété Intellectuelle est un droit transversal. Désireuse d'aborder l'ensemble des problématiques auxquelles les professionnels sont susceptibles d'être confrontés, la COMPI consacre plusieurs de ses séances à des thèmes "connexes" (Procédure, droit pénal, médiation etc.) et n'hésite pas à organiser des réunions conjointes avec d'autres Commissions.

Certains sujets "brulants" relatifs à l'évolution des professions de la Propriété Intellectuelle font également l'objet de séances particulières (Paquet marques ou JUB).

Enfin, la Commission Ouverte organise régulièrement des rencontres avec les juges spécialisés en droit de la propriété intellectuelle. A l'occasion de ces réunions, magistrats et avocats sont amenés à formuler des observations sur leurs aspirations, craintes et attentes réciproques. Ces échanges, informels et constructifs, participent incontestablement d'une bonne administration de la justice.

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