Environnement et risques industriels

La Commission ouverte dédiée au droit de l’environnement et aux risques industriels a pour objectif d’organiser des interventions pratiques et pédagogiques sur des thèmes d’actualité liés au droit de l’environnement. Ces interventions constituent l’occasion de rappeler l’état de la réglementation et de la jurisprudence applicables, mais également d’apporter un éclairage prospectif sur des questions environnementales en pleine expansion.

A la charnière de la technique et du droit, la Commission se veut le lieu de rencontre et d’échanges entre les avocats désireux d’approfondir leurs connaissances et l’ensemble des professionnels, juristes et techniciens, appelés à exercer leurs activités aux côtés des industriels, des pouvoirs publics et des associations.

Ainsi la Commission a-t-elle pour ambition de réunir, autour de sujets communs, les avocats mais aussi les magistrats, notaires, agents de l’administration et des collectivités, experts judiciaires, juristes d’entreprise, associations et ingénieurs, afin que chacun puisse mettre en commun son retour d’expérience et ses connaissances dans une discipline en constante mutation.

En pratique, les travaux de la Commission portent sur l’ensemble des sujets relatifs à l’environnement en général et à l’environnement industriel en particulier : installations classées, déchets, sites et sols pollués, eau, expertises techniques et environnementales, risques sanitaires et industriels. Chacun des sujets abordés par la Commission est systématiquement analysé sous un angle transversal – sphère civile, administrative et pénale – et, dans la mesure du possible, de manière interdisciplinaire.

Depuis janvier 2018, la Commission ouverte est animée par Alice Bouillié, Elodie Simon et Guillaume Bazin.