Responsabilité civile et assurances

Responsables de la commission :
Ludovic Gayral, Laëtitia Houdart et Patrick Meneghetti

Présentation et mission
La Commission existe depuis 1996.
La Responsabilité Civile, qui est une des composantes essentielles de notre droit, a notamment pour caractéristiques :
• • de concerner tous les domaines d’activités humaines ;
• • d’être un droit éminemment jurisprudentiel ;
• • de faire intervenir dans le plus grand nombre de cas un tiers, à savoir l’assureur.
Ces spécificités exigent une veille jurisprudentielle particulière et la commission a pour objectif premier de tenir les confrères informés de son état et de ses évolutions.
D’autres séances seront consacrées au Droit des Assurances, complément du droit de la Responsabilité Civile .
Cette année, la Commission a décidé de consacrer plusieurs de ses séances à la Responsabilité Civile professionnelle.
De nombreuses professions sont concernées et au premier chef la profession d’Avocat ;
La « Commission ouverte » entend s’ouvrir :
• • aux assureurs de ces diverses professions,
• • aux magistrats siégeant dans les chambres spécialisées en cette matière,
qui seront invités régulièrement à participer à nos travaux et études.
Ce sera l’occasion pour les confrères intéressés par la matière ou la pratiquant habituellement de rencontrer les juges devant lesquels ils sont appelés à plaider, et échanger avec eux.




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