Ordre du jour du 9 juillet 2024
- Communications de Monsieur le Bâtonnier et de Madame la Vice-Bâtonnière.
Affaires administratives, honorariats, approbation des procès-verbaux du Conseil
- Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
- Honorariats.
- Approbation des procès-verbaux du Conseil.
Travaux en cours au CNB
- Point par Madame Laëtitia Marchand et Monsieur Renaud Semerdjian.
Secours diligence
- Rapport de Madame Lise Le Borgne et de Monsieur Frédéric Bibal sur le « Secours Diligence ».
RIBP
- Rapport de Messieurs Emmanuel Mercinier-Pantalacci et Arthur Dethomas relatif aux modifications de l’article 14 du RIBP.
LGBT
- Présentation par Monsieur Charles Ohlgusser d’une proposition d’annexion d’une Charte optionnelle pour l’inclusion des personnes LGBT aux contrats de collaboration.