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Ordre du jour du 9 juillet 2024

Mis à jour le 4 juillet 2024
  • Communications de Monsieur le Bâtonnier et de Madame la Vice-Bâtonnière.

Affaires administratives, honorariats, approbation des procès-verbaux du Conseil

  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Honorariats.
  • Approbation des procès-verbaux du Conseil.

Travaux en cours au CNB

  • Point par Madame Laëtitia Marchand et Monsieur Renaud Semerdjian.

Secours diligence

  • Rapport de Madame Lise Le Borgne et de Monsieur Frédéric Bibal sur le « Secours Diligence ».

RIBP

  • Rapport de Messieurs Emmanuel Mercinier-Pantalacci et Arthur Dethomas relatif aux modifications de l’article 14 du RIBP.

LGBT

  • Présentation par Monsieur Charles Ohlgusser d’une proposition d’annexion d’une Charte optionnelle pour l’inclusion des personnes LGBT aux contrats de collaboration.