Ordre du jour du 5 décembre 2023

• Communication de Madame la Bâtonnière et de Monsieur le Vice-Bâtonnier

Affaires administratives, honorariats, ouvertures disciplinaires, approbation des procès-verbaux du Conseil

• Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
• Honorariats : Mesdames Françoise BAUCHER, Marie-Christine BROS, Marylise COMOLET et Stéphane SAINTON et Monsieur Jean-Marie LELOUP, ancien Bâtonnier de l’Ordre des Avocats de Poitiers et Monsieur Arno MAIER-BRIDOU.
• Ouvertures disciplinaires et désignation de rapporteurs.
• Approbation des procès-verbaux du Conseil.

Résolution

• Projet de résolution de Monsieur le Bâtonnier doyen Frédéric Sicard relatif à la gestion du contentieux de la sécurité sociale.

Honoraires

• Rapport de Madame Sandy Mockel sur le Pacte quota litis.

Budget

• Présentation du budget de l’Ordre pour l'année 2024 par Monsieur Thierry GONTARD, secrétaire de la commission des finances, Monsieur Brice LE RENARD, directeur administratif et financier, et Monsieur Ludovic BLANC, directeur du contrôle de gestion et des comptabilités et approbation.

CNB

• Préparation de l’Assemblée Générale du CNB des 7 et 8 décembre 2023.

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