ORDRE DU JOUR DU 23 NOVEMBRE 2021

Affaires administratives, honorariats, approbation des procès-verbaux

• Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
• Honorariats : Messieurs Francis ALLAIN, Prosper BENIZRI, Richard DEHE, Jean-Jacques ESSOMBE MOUSSIO, Denis FROMENT, Stéphane GUILLOU et Eric TUBIANA et Mesdames Marie-Josèphe CHAVANES, Nastasia DEMANOU TSAPZANG, Sophie NICOLAS, Maria NICOLETTI-NGUYEN et Diane TOPEZA.
• Approbation des procès-verbaux des 9 novembre, 14 novembre et 16 novembre 2021.

EFB

• Désignation de Madame la bâtonnière élue Julie Couturier, en qualité de membre titulaire du conseil d’administration de l’EFB et son membre suppléant.

         ANNEXE IV DU RIBP

• Rapport de Monsieur le bâtonnier Frédéric SICARD et de Monsieur Gabriel BENESTY relatif à une modification corrective de l’annexe IV du RIBP concernant l’organisation financière de l’Ordre et de la CARPA.

INCUBATION

• Rapport de Madame Sandy MOCKEL et de Messieurs Barthélemy LEMIALE et Eric LE QUELLENEC sur l’évolution du programme d’incubation. 

COMMISSIONS DES FINANCES 

• Intervention de Monsieur Gabriel BENESTY relative à la réaffectation budgétaire rendue nécessaire par les dépenses de la rentrée internationale.

       AIDA  

• Point d’information de Madame Delphine JAAFAR sur l’accès à AIDA.

        SECRETAIRES DE LA CONFERENCE 

• Adoption de la liste des 12 secrétaires de la Conférence.

TRIBUNAL CENTRALISE

• Rapport de Madame Marie-Hélène FABIANI et de Monsieur Eric LE QUELLENEC sur le projet de création d’un tribunal centralisé au TC, dit juridiction économique, pour tous les litiges en PI., les procédures collectives.

PARTENARIAT ORDRE DES AVOCATS/SPANAH

• Présentation par Monsieur Julien BROCHOT d’un avenant à la convention de Partenariat Ordre des Avocats/SPANAH et vote.