Ordre du jour du 14 janvier 2025

• Communication de Monsieur le Bâtonnier et de Madame la Vice-Bâtonnière.

Affaires administratives, honorariats, approbation du procès-verbal du Conseil

• Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
• Honorariats.
• Approbation du procès-verbal du Conseil du mardi 17 décembre 2024.

Organisation du Conseil pour l’année 2025

• Présentation et vote de la composition des formations de jugement.
• Présentation et vote de la composition de la formation administrative.
• Présentation et vote de la composition de la formation d’instruction.
• Présentation et vote de deux membres du Conseil de l’Ordre dans le cadre de la nouvelle composition de la formation disciplinaire échevinée auprès de la Cour d’appel de Paris.
• Présentation et vote de la liste des membres de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR).
• Présentation et vote de la liste des membres de la commission règlement des difficultés d’exercice en groupe (CEG).
• Présentation et vote de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage.
• Présentation et vote de la liste des membres de la commission des finances.
• Présentation pour information de la composition de l’autorité de poursuite.
• Désignation des délégués du Bâtonnier aux élections.
• Désignation du délégué du Bâtonnier aux fixations d’honoraires.
• Désignation de la référente « prestation de serment » (pour information).

CNB

• Point d’information par Madame Marion Couffignal en vue de l’assemblée générale du 17 janvier 2025.