Ordre du jour du 12 décembre 2023

Accueil des nouveaux élus au Conseil de l’Ordre

• Communication de Madame la Bâtonnière et de Monsieur le Vice-Bâtonnier

Affaires administratives, honorariats, ouvertures disciplinaires, approbation des procès-verbaux du Conseil

•  Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
•  Honorariats : Monsieur Arnaud de BARTHES de MONTFORT et Monsieur Cyrille NIEDZIELSKI, Ancien Membre du Conseil de l’Ordre.
•  Ouvertures disciplinaires et désignation de rapporteurs.
•  Approbation du procès-verbal du Conseil du mardi 21 novembre et du mardi 28 novembre 2023.

Modifications RIBP

•  Rapport de Madame Julie Bariani sur les modifications du RIBP relatives à la formation continue.
•  Rapport de Monsieur Julien Brochot sur les modifications du RIBP relatives à l’Ecole de la défense pénale.
• Rapport de Madame Delphine Jaafar sur les modifications du RIBP relatives à l’annexe de la Conférence du Barreau.

Collaboration

•  Rapport de la commission collaboration du Barreau de Paris sur la 6ème semaine de congés payés.

COMHADIS

•  Rapport-bilan de Madame Laëtitia Marchand sur la COMHADIS.

Comité d’éthique

• Présentation du Comité Ethique par Monsieur Jean-Michel Darrois et Monsieur Dominique Heintz et présentation de l’annexe RIBP relative au Comité d’éthique par Mesdames Elodie Lefebvre, Delphine Pujos et Monsieur Alexis Werl.

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