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Ordre du jour du 11 octobre 2022

Mis à jour le 14 octobre 2022

Accueil de notre confrère Michel KALEMBA NGALAMULUME, bénéficiaire du programme REPIT.

Affaires administratives, honorariats

  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Honorariats : Mesdames Arlette ANGLARS et Laurence BOTBOL LALOU et Messieurs Pierre-Yves FAGOT et Franck GODET.

Article 17-13

  • Vote de la deuxième liste d’avocats tirés au sort pour un contrôle 17-13 dans le cadre de la vérification des mesures de vigilances en matière de LBC-FT.

Modifications du RIBP

  • Rapport de Monsieur le Bâtonnier doyen Frédéric SICARD relatif aux corrections des annexes Ventes du RIBP.
  • Rapport de Monsieur le Bâtonnier doyen Frédéric SICARD sur une modification de l’article P71.4 du RIBP.

Commission collaboration

  • Point d’information sur les chantiers de la collaboration.

International

  • Point par Monsieur Thierry SCHOEN sur la rentrée de la Law Society.

CNB

  • Point d’information par Madame Clarisse SURIN en vue de l’Assemblée Générale du CNB.

Commission des finances

  • Rapport d’activité mensuel de la Commission des finances, présenté par Monsieur Thierry GONTARD.
     

Séance en salle Gaston Monnerville

Découvrez le résumé du Conseil en 2 minutes :