Ordre du jour de la séance du Conseil de l'Ordre du mardi 12 janvier 2016

En Robe

- Communications de Monsieur le bâtonnier et de Madame la vice-bâtonnière.

- Rapport de Monsieur Emmanuel DAOUD  sur l’état d’urgence ;

- Présentation par Monsieur Christophe THEVENET et Madame Valérie MAINTRIEU- FRANTZ des statistiques de la profession ;

- Rapport de Monsieur Jérôme MARTIN sur la limitation des honoraires versés aux avocats missionnés ;

- Rapport de Monsieur Xavier AUTAIN sur Respect Zone ;

- Vote du deuxième paragraphe de l'article P 63 du RIBP.

- Rapport de Monsieur Jacques BOUYSSOU sur les fonctions du secrétaire général telles que prévues par le RIBP et proposition de réforme du dernier alinéa de l'article P63 et de l'annexe 1 du RIBP ;

- Présentation de la liste des avocats honorés et du montant de leur rémunération (documents confidentiels diffusés en séance) ;

- Présentation pour adoption de la liste des membres du comité d’appui ;

- Présentation pour adoption de la liste des délégués à l'arbitrage ;

- Présentation pour adoption de la liste des membres de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale ;

- Présentation pour adoption de la liste des membres de la commission règlement des difficultés d’exercice en groupe ;

- Présentation pour adoption de la liste des membres de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration salariée et demande de requalification ;

- Approbation des procès-verbaux des 15 décembre 2015 et 22 décembre 2015 et 5 janvier 2016 ;

- Questions diverses.

Tous les points de cet ordre du jour pourront faire l'objet d'un vote.