Brevets et secret des affaires

Co-responsables :
Virginie Lehoux et Alexandre Jacquet, avocats à la Cour

Les travaux de la commission ouverte « Brevets / Secret des affaires » portent sur l’ensemble des sujets relatifs aux droits des brevets d’invention, du secret des affaires et plus généralement du droit de l’innovation, qui sont des domaines en pleine mutation.

La commission a pour objectifs principaux de :

• commenter et approfondir des sujets d’actualités législatives, règlementaires ou jurisprudentielles ;
• favoriser les échanges d’idées, d’informations et de pratiques entre confrères dont le droit de l’innovation est l’activité principale ;
• participer à la formation continue des confrères s’intéressant à ces matières et souhaitant les découvrir.

La commission organise pour cela régulièrement des interventions à la Maison du Barreau, en invitant en fonction du sujet traité des confrères spécialisés dans la thématique abordée, des associations professionnelles ainsi que des intervenants extérieurs susceptibles d’éclairer ses réflexions (universitaires, magistrats, entreprises, conseils en propriété industrielle, représentants des offices etc.).

Elle est également attachée aux travaux entre Commissions et au regard toujours enrichissant de confrères spécialistes d’autres domaines du droit (procédure, social, etc.).

Tout avocat désireux de participer à ces réunions y est le bienvenu, à condition de s'y inscrire préalablement.

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