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Conseil de l'ordre

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Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre

ESPACE PRO

Espace e-Conseil

Modification de l’alinéa 2 de l’article P 3.0.1 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 7 juin 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Nouvelle composition de l’autorité de poursuite et de la formation d’instruction disciplinaire n°2

Séance du Conseil de l’Ordre du mardi 7 juin 2016

Travaux, rapports et délibérations

Modifications des articles P67 et P73.1.1 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 31 mai 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Ordre du jour du Conseil de l'Ordre du Mardi 7 juin

Ordre du jour des séances du Conseil

Rapport sur la place des « conseils » dans la loi El Khomri

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur Zen Prud’hommes

Travaux, rapports et délibérations

Création d'un article P 10.0.3 au RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 12 avril 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Modification des articles P 11.6.0.1, P 10.0.2 et P 45 RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 17 mai 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Ordre du jour du Conseil du mardi 31 mai 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Point sur les procédures d’agrément des associations

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur l'état d'avancement du projet de la Base Nationale Avocats

Travaux, rapports et délibérations

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 17 mai 2016

Travaux, rapports et délibérations

Ordre du jour du Conseil du Mardi 24 mai 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Rapport sur l’archivage des dossiers de l’avocat

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur la "clinique juridique"

Travaux, rapports et délibérations

Les Etats Généraux de la Collaboration

Travaux, rapports et délibérations

Charte déontologique du médiateur

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur l'adhésion de l'European Law Institute

Travaux, rapports et délibérations

Ordre du jour du Conseil du mardi 17 mai 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Rapport sur la future juridiction unifiée du brevet et de ses enjeux pour Paris

Travaux, rapports et délibérations

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