Conseil de l'ordre

L'Ordre est à vous

Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre

ESPACE PRO

Rapport relatif à une proposition de modification législative visant à favoriser l’élection de domicile par les parties chez leurs avocats pour permettre la convocation par la seule voie du RPVA

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur la convention multipostulation

Travaux, rapports et délibérations

Adaptation du RIBP pour les élections ordinales

Travaux, rapports et délibérations

Modification de l’article P. 65 de l'annexe I et du chapitre II de l'annexe XIII du RIBP

Modifications du RIN et du RIBP

Création article 7.1 à l'annexe 1 du RIBP

Séance du Conseil du 12 juillet 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Rapport sur les moyens de campagne pour les candidats au conseil et au bâtonnat

Travaux, rapports et délibérations

Ordre du jour du Conseil du Mardi 12 juillet

Ordre du jour des séances du Conseil

Rapport sur le code des affaires européennes

Travaux, rapports et délibérations

Rapport de Madame la vice-bâtonnière sur la convention de l'Ordre des avocats de Paris avec l'Ordre des avocats de Guinée

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur la Charte de bonne conduite

Travaux, rapports et délibérations

Article P31 du RIBP : ajout d’un cinquième alinéa

Adopté lors de la séance du Conseil du 28 juin 2016.

Modifications du RIN et du RIBP

Barème de rétribution des permanences

En sa séance du mardi 21 juin 2016, le Conseil de l'Ordre a voté la modification de l’annexe V du RIBP l’annexe V du RIBP relative au barème de rétribution des permanences.

Modifications du RIN et du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 28 juillet 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du Conseil du mardi 21 juin 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Rapport de Madame la vice-bâtonnière sur le barème de rétribution des permanences

Travaux, rapports et délibérations

Rapport de Madame la vice-bâtonnière sur l’association du barreau de la cour pénale internationale

Travaux, rapports et délibérations

Modification de l’annexe VIII du RIBP ainsi que les conventions d’honoraires type s’y afférentes

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 14 juin 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Ordre du jour du Conseil du mardi 14 juin 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Rapport sur le principe d’unicité d’exercice

Travaux, rapports et délibérations

Rapport relatif à l’annexe VIII de la convention d’honoraires

Travaux, rapports et délibérations

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