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Conseil de l'ordre

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Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre
ESPACE PRO
Espace e-Conseil
Ordre du jour de la Séance du 9 mai 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Etat des lieux de la postulation territoriale
Travaux, rapports et délibérations
Rapport d’étape sur le processus de retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour de la Séance du 2 mai 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Situation de Levent Piskin, projet de résolution
Travaux, rapports et délibérations
Ouvertures disciplinaires - Avril 2017

En mars 2017, l'autorité de poursuite a engagé 10 procédures disciplinaires pour les motifs suivants :

Discipline
Ordre du jour de la Séance du 4 mars 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur l’aide juridictionnelle
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur l'application effective de l'article 66-5 alinéa 1er
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour de la Séance du 21 mars 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur la suppression de la règle d’unicité d’exercice de la profession d’avocat : modalités et difficultés pratiques
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur le crédit d’impôt

Conseil du 21 mars 2017

Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour de la Séance du 28 mars 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Rapport sur la convention RPVA sur la procédure JEX-SAISIES IMMOBILIÈRES
Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur la déclaration universelle des droits de l’Humanité
Travaux, rapports et délibérations
Honorariat

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 28 mars 2017 :

Travaux, rapports et délibérations
Ouvertures disciplinaires - 21 mars 2017

Le 21 mars 2017, l’autorité de poursuite a engagé des procédures disciplinaires à l’encontre de huit confrères pour les motifs suivants :

Discipline
Ordre du jour de la Séance du 14 mars 2017
Ordre du jour des séances du Conseil
Honorariat

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 15 mars 2017 :

Travaux, rapports et délibérations
Rapport de Monsieur Arnaud GRIS sur une modification de l’article 73-2 du Règlement Intérieur : Usage du titre d’avocat en cas d’omission
Travaux, rapports et délibérations

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