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Conseil de l'ordre

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Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre
ESPACE PRO
Espace e-Conseil
Ordre du jour de la Séance du 17 juillet 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Synthèse du Conseil du mardi 10 juillet 2018
Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour de la Séance du mardi 10 juillet 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Organigramme du Conseil de l'Ordre 2018
Travaux, rapports et délibérations
Modification de l’article P75.5 du RIBP
Modifications du RIN et du RIBP
Modifications de l’annexe I du RIBP

Modifications de l’annexe I du RIBP adoptées lors du Conseil du mardi 12 juin 2018.

Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour de la Séance du 19 juin 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour de la Séance du 12 juin 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Modification des annexes VI et VIII du RIBP
Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour de la Séance du 5 juin 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour de la Séance du 29 mai 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour de la Séance du 22 mai 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour de la Séance du 15 mai 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du conseil du 10 avril 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du Conseil du 3 avril 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Ouvertures disciplinaires - Mars 2018

En mars 2018, l'autorité de poursuite a engagé 5 procédures disciplinaires pour les motifs suivants :

Discipline
Ordre du jour de la séance du 27 mars 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Conseil du mardi 6 mars 2018
Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour de la séance du 20 mars 2018
Ordre du jour des séances du Conseil
Agir avec volontarisme pour mettre fin aux inégalités, discriminations et agissements sexistes : les actions du barreau de Paris
Travaux, rapports et délibérations

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