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Ordre du jour du 5 septembre 2023

Mis à jour le 11 septembre 2023

- Communication de Madame la Bâtonnière et de Monsieur le Vice-Bâtonnier

 

Affaires administratives, honorariats, approbation des procès-verbaux du Conseil

  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Honorariats.
  •  Approbation des procès-verbaux des 11 avril, 20 juin, 27 juin, 4 juillet, 11 juillet et 18 juillet 2023.

Partenariat

  • Présentation des partenariats avec les éditeurs par Madame Sandra Trichon, Responsable du Centre de documentation.

Formation

  •  Présentation de la proposition de l’annexe 3 modifiée du RIBP par la Commission formation.
  •  Présentation par Mesdames Julie Bariani et Carole Painblanc de la contribution de Paris sur le contrat d’apprentissage dans le cadre de la concertation.
  • Observations de Mesdames Julie Bariani et Carole Painblanc sur l’avant-projet de nouvelle décision à caractère normatif définissant les principes d’organisation de la formation des élèves-avocats et harmonisant les programmes dispensés par les CRFPA.
  • Observations de Mesdames Julie Bariani et Carole Painblanc sur l’avant-projet de décision à caractère normatif n° 2023-003 sur la formation continue.

Préparation en vue de l’Assemblée Générale du CNB du 8 septembre 2023

 

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