Ordre du jour du 19 septembre 2023

•  Communication de Madame la Bâtonnière et de Monsieur le Vice-Bâtonnier.

Affaires administratives, honorariats

• Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
•  Honorariats : Messieurs Michel BINTZ, Bertrand DUSSERT, Jacques THOUZERY et Hubert VERCKEN.

Finances

•  Rapport d’activité mensuel de la Commission des finances, présenté par Monsieur Thierry GONTARD.

Modifications RIBP

•  Rapport de Monsieur le Bâtonnier doyen Frédéric Sicard, Messieurs Didier Dalin, Arthur Dethomas et Renaud Semerdjian portant proposition d’une nouvelle annexe XXIII du RIBP relative à la juridiction du Bâtonnier.
•  Rapport de Monsieur le Bâtonnier doyen Frédéric Sicard, Messieurs Didier Dalin, Arthur Dethomas et Renaud Semerdjian portant proposition d’une nouvelle annexe XXII du RIBP relative à l’arbitrage conventionnel des litiges entre professionnels réglementés (fusion des actuelles annexes XXII, XXIV, XXV et XXVI).

Système ordinal

• Présentation par Madame Sandy Mockel et Monsieur Christophe Bacoup de la nouvelle version Ariane et du nouvel annuaire du Barreau de Paris.

Exercice professionnel

•  Rapport sur les sociétés pluri-professionnelles d’exercice par Monsieur Thomas Charat (Commission de l’exercice) et Monsieur Jean-Yves Garaud (Commission Prospective).

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