Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 23 mars 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 22.03.2021

- Communications de Monsieur le bâtonnier.

Affaires administratives, honorariats, ouvertures disciplinaires, approbation des procès-verbaux

- Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.

- Honorariats : Messieurs Jean-Jacques DULONG, François DUFFOUR, Régis PETOIN, Benoit PINCEMIN, John SPEERS, François TRIPET, Dominique BASDEVANT, Ancien Membre du Conseil de l’Ordre, Robert MAGNAN, Jean-Yves MARTIN, Claude MERKIN, Olivier SPRUNG et Mesdames Marie-Françoise SAUTIER, Zoé GOSSELIN SALASCA, Roberte MARTIN et Annie OLLIVIER.

- Ouvertures disciplinaires, désignation de rapporteurs.

- Approbation des procès-verbaux des 2 mars, 9 mars et 16 mars 2023.

Secret professionnel

- Présentation du communiqué relatif au secret professionnel.

- Détermination des modalités d’actions.

Fonds de dotation

- Délibération visant à désigner un membre du conseil d’administration du fonds de dotation « barreau de Paris Solidarité ».

Discipline

- Rapport d’information par Madame Clarisse SURIN relatif au service de l’Instruction.

Fixation des honoraires

- Rapport de Monsieur Frédérique NAQUET relatif au service de la Fixation des honoraires.

Incubateur

- Point d’actualité des travaux de l’Incubateur par Monsieur Barthélemy LEMIALE.

Commission Economique et Sociale

- Présentation par Madame Caroline de PUYSEGUR du bilan de la commission économique et sociale.

Accès au droit

- Point d’information par Madame Elodie LEFEBVRE et Monsieur Guillaume MARTINE sur l’accès au droit.

Permanences Tribunal

- Rapport de Madame Chloé BELLOY sur les permanences au Tribunal.

- Questions diverses.