Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 18 décembre 2018

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 17.12.2018
  • Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.
  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Honorariats : Mesdames Michèle ARROYO, Véronique AUVINET RATEAU, Christiane BERNET-GRAVEREAUX, Patricia BERTHIE POUZOLS, Agnès BRAQUY POLI, Michèle CREMEZI WIZENBERG, Sylvie CURIEL, Josette EMERIAU, Catherine LE BIENVENU BOUCHARD, Annie MOREAU, Marie-Estelle NIVOIT NOEL, Marie-Christine PEROL, Mabrouka TABBECH MALICHMANN et Nathalie VAN ESLANDE MATTEOLI et Messieurs Joël ALQUEZAR, Jean-François BOUCLY, Olivier CHAUVIN, Bernard FAULIOT, Jean-Claude FREAUD, Christophe GRAVEREAUX, Thierry HAMON, Olivier HOEBANX, Serge HOFFMAN, Jean LINTINGRE, Antoine REY, Jean THIEFFRY, Claude VEYRY et Eric DURET.
  • Ouvertures disciplinaires, désignation de rapporteurs.
  • Acceptation d’un don par Monsieur Jean Pierre de MONZA de 170 livres « La révolution de la justice ».
  • Rapport de Monsieur le vice-bâtonnier Basile ADER et de Madame Clotilde LEPETIT sur l’organisation de la formation et des permanences pénales, mineurs et droit des étrangers.
  • Rapport de Madame Camille POTIER et de Messieurs Fabien N’DOUMOU et Emmanuel DAOUD sur l’antenne des mineurs.
  • Rapport de Monsieur Arnaud GRIS et de Madame Nathalia KOUCHNIR CARGILL sur les Activités Commerciales Accessoires.
  • Vote du budget de l’Ordre pour l’année 2019.
  • Présentation par Madame Alexandra PERQUIN du projet XrM.
  • Rapport de Monsieur Thierry MONTERAN sur la création de « APESA 75 ».
  • Présentation par Madame Béatrice BRUGUÈS-REIX d’un bilan sur l’année des actions menées par la commission des affaires publiques.
  • Rapport de Madame Valence BORGIA et de Messieurs Maxime EPPLER et Benjamin PITCHO sur le contrat type de collaboration avec une société pluri-professionnelle d’exercice.
  • Rapport de Madame Marianne LAGRUE sur la CNDA.
  • Rapport de Monsieur le bâtonnier Frédéric SICARD et de Mesdames Catherine de COMBRET THIBIERGE et Hannelore SCHMIDT sur la définition de la domiciliation et la sous-location.
  • Questions diverses.

Tous les points de cet ordre du jour pourront faire l'objet d'un vote.